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Marques déposées par la société GAEC BISCARLET Père & fils
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CUVEE DES DEUX FRERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES DEUX FRERES
GAEC BISCARLET Père & fils

Numéro de dépôt :
3346873
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/03/2015
CUVEE DES DEUX FRERES de GAEC BISCARLET Père & fils

Présentation de la marque CUVEE DES DEUX FRERES

Déposée le 15 mars 2005 par la société GAEC BISCARLET Père & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CUVEE DES DEUX FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la société GAEC BISCARLET Père & fils domicilié(e) DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 715 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC BISCARLET Père & fils domicilié(e) DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France.

La marque CUVEE DES DEUX FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES DEUX FRERES est expirée depuis le 15 mars 2015.

GAEC BISCARLET Père & fils a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LE CHAMP DU MOULIN , CUVEE PARALOUPS , DOMAINE HONORE AUDRAN , CUVEE DE L'AGNEL , CUVEE DU MASSEL , DOMAINE LES TERRASSES DU CAUSSE


GAEC BISCARLET Père & fils - DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France - SIREN 422715045


GAEC BISCARLET Père & fils - DOMAINE HONORE AUDRAN, 8, Chemin du Moulin,34700 LE BOSC - 34700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Vins VDP provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE HONORE AUDRAN. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, eaux de vie), vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.